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TW/79 - Chapitre 1 : Instructions relatives à l'élaboration du dossier
Calcul des jours d'occupation Feuille de calculs pour déterminer le nombre de jours à remplir au point 4 des "Causes Sociales"- Mise en œuvre énergétique et durable GUIDE CONSEIL "Critères techniques pour une mise en œuvre énergétique et durable"05/06
- Calcul du coefficient de Biotope Infofiche IBGE TER05 – Biodiversité (Coefficient de Biotope par Surface)
- Normes P.M.R. Cahier de prescriptions techniques pour l’accessibilité et l’adaptation des logements sociaux (ANLH)
- Check-list Phase III : tutelle allégée et lourde (avant-projet)
- Check-list PHASE 3B: tutelle allégée (Dossier base d'adjudication)
- Check-list PHASE 3B: tutelle lourde (Dossier base d'adjudication)