Document(s):
Check-List : Dépôt "Avant-projet" S.L.R.B.
Check-List : Dépôt "Dossier Base d'Adjudication" S.L.R.B.
VADE MECUM _Dossier Base d'Adjudication
Calcul des jours d'occupation Feuille de calculs pour déterminer le nombre de jours à remplir au point 4 des "Causes Sociales"
Mise en œuvre énergétique et durable GUIDE CONSEIL "Critères techniques pour une mise en œuvre énergétique et durable"05/06
Calcul du coefficient de Biotope Infofiche IBGE TER05 – Biodiversité (Coefficient de Biotope par Surface)
Normes P.M.R. Cahier de prescriptions techniques pour l’accessibilité et l’adaptation des logements sociaux (ANLH)